Mentions légales

Pour une autre PAC

Association loi 1901
Numéro SIREN 529 351 876
Siège social : 47 avenue Pasteur
93100 Montreuil – France
Contact : 01 80 89 99 51
aurelie.catallo[@]pouruneautrepac.eu

Propriétaire / Éditeur

Le site pouruneautrepac.eu est un site web édité par l’association Pour une autre PAC et publié sous la direction d’Aurélie Catallo (coordinatrice). L’ensemble du site pouruneautrepac.eu, pages et contenus, est la propriété de Pour une autre PAC.

Hébergeur

Le site pouruneautrepac.eu est hébergé par la SAS OVH. Pour plus d’informations, reportez‐vous au site : https://www.ovh.com/.

OVH SAS au capital de 10 069 020 € enregistrée auprès de la RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 sous le numéro SIREN 424761419 N° T.V.A. Intracommunautaire FR 22 424761419
Directeur de la publication : Octave KLABA
Siège : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix – France

Conception graphique

Le visuel du site pouruneautrepac.eu a été conçu par Julia Klag.
http://com-de-terre.fr/
comdeterre[@]gmail.com

Développeur

Le site pouruneautrepac.eu a été développé par la Wild Code School en 2018, il a été revu complétement pour WordPress en 2019 par troOn.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111–1 et L. 123–1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Pour une autre PAC est strictement interdite.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par le site ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter.
En application de la loi n° 78–17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par le site pouruneautrepac.eu, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur du site.
Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Pour une autre PAC ou contacter l’adresse
courriel : aurelie.catallo[@]pouruneautrepac.eu .

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par le site pouruneautrepac.eu sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies »). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de le site pouruneautrepac.eu et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.